Conseil Municipal du 05 juillet 2022




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-124Renouvellement de l'agrément Service Civique de la Ville - Délibération - Annexe07/07/202212/07/2022
Ville-2022-126Renouvellement du label Information Jeunesse pour 2022-2025 - Délibération - Annexe07/07/202212/07/2022

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-144Dénomination de deux équipements sportifs du complexe Maurice Grousellle - Délibération - Annexe07/07/202212/07/2022

16 - Aménagement et urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-133Convention d'intervention foncière entre l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France et la Commune de Chelles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe07/07/202212/07/2022
Ville-2022-143Déclassement par anticipation et cession des parcelles AI0330 et AI0331 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe07/07/202212/07/2022
Ville-2022-150Convention de groupement de commandes pour l'entretien, la maintenance et la réparation des abris voyageurs - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202212/07/2022
Ville-2022-159Déclassement par anticipation d'une partie de l'avenue du Gendarme Castermant - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe07/07/202212/07/2022

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-137Acquisition auprès de la SAFER de la parcelle BR 358 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe07/07/202212/07/2022
Ville-2022-138Classement dans le domaine public de la parcelle BX 229 appartenant à la Société Wimpey - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202212/07/2022
Ville-2022-139Arrêt du bilan de la concertation préalable et du projet de Règlement Local de Publicité - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe07/07/202212/07/2022

1 - Conseil municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-162Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 24 mai 2022 - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202212/07/2022

21 - Personnel municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-115Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202212/07/2022

24 - Affaires culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-141Présentation du rapport d'activités du cinéma Le Cosmos pour l'année 2021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe07/07/202212/07/2022

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-123Convention de financement avec MC Habitat, relative au remboursement par la Ville des travaux de ravalement de la crèche municipale "la Rotonde" - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202212/07/2022
Ville-2022-145Prorogation de la garantie d'emprunt consentie à Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) pour la ZAC Castermant - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202212/07/2022
Ville-2022-146Rapport sur l'utilisation des financements perçus en 2021 au titre du fonds de solidarité de la région Ile-de-France (FSRIF) et de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU) - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202212/07/2022
Ville-2022-151Convention de financement relative au remboursement par MC Habitat des travaux de réhabilitation du mur longeant le passage de la Grange Neuve - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202212/07/2022
Ville-2022-152Demandes de remises gracieuses relatives à deux régies municipales : stationnement et centre de loisirs - Délibération - Annexe07/07/202212/07/2022
Ville-2022-155Convention de refacturation des consommations d'eau de la résidence des Arcades Fleuries entre la Ville et MC Habitat - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202212/07/2022
Ville-2022-156Règlement de facturation des activités municipales - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202212/07/2022
Ville-2022-157Communication au Conseil Municipal du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif aux comptes et à la gestion de la Commune de Chelles des exercices 2014 et suivants - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202212/07/2022
Ville-2022-160Budget supplémentaire 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe07/07/202212/07/2022

37 - Environnement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-148Modification de la délibération du 05 octobre 2021 concernant le bail rural relatif à un projet de vitiforesterie sur la parcelle CB 265 (ex parcelle CB 191) - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202212/07/2022

44 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-134Rétrocession du fonds de commerce du 28-30 rue Gambetta - Délibération - Annexe07/07/202212/07/2022

47 - Délégations du Conseil municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-158Délégations de pouvoirs du Conseil municipal au Maire en application de l'article L. 2122-22 du Code général de collectivités territoriales - Délibération - Annexe07/07/202212/07/2022
Ville-2022-163Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202212/07/2022
Ville-2022-164Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202212/07/2022

6 - Travaux et bâtiments


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-119Mise en souterrain des réseaux avenue des Sciences (tronçon compris entre la Commune de Montfermeil et le rond-point des Sciences) - Convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le Sigeif - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202212/07/2022